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Numéro CDA : 44336
Numéro imprimerie : 06716
Date d'adoption et intitulé : 28/06/2018 - Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019
Validité :
Du    01/09/2018    au    31/08/2019
Année scolaire 2018-2019
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGERS - Dir. de l'Ens. sec à horaire réduit (AGE - DGERS - ESAHR)
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Les annexes sont disponibles sur le site http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6960 - Circulaire et annexes ont été modifiées pour la dernière fois le 18/01/2019

Réseau(x) : Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Artistique (ART)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire réduit (HOR RED)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
KAUFFMANN, ChantalDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : esahr@cfwb.be - esahr.annexes@cfwb.be - Alain DETREZ (02/690 87 04)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3444727/05/2009 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223906/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
2223302/06/1998 - Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française :
Présentation de l'ESAHR
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4642311/06/2019 - Circulaire 7173 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6716 du 28/06/2018] [Màj de la circulaire en date du 13/06Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :