Numéro CDA : | 44297 |
Numéro imprimerie : |
06677 |
Date d'adoption et intitulé : |
30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie et complète la circulaire 5644 relative à la sanction des études] |
Validité : |
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Niveau de pouvoir : |
Communauté française |
Nombre d’annexes : |
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Service gestionnaire : |
AGE - DGENORS - SG de l'Enseignement tout au long de la vie - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale |
Circulaires à thématiques particulières : |
- |
Remarque : |
La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 [N°CDA 32368] - Les annexes liées à cette circulaire sont disponibles via le lien http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6921 |
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Réseau(x) : |
Communauté française Subventionné provincial Subventionné communal Libre confessionnel Libre non confessionnel
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Niveau(x) et service(s) : |
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Niveau(x) d'étude : |
- |
Forme(s) d'enseignement : |
Promotion sociale (PROMSOC) |
Service(s) : |
- |
Horaire(s) : |
- |
Signataire(s) : |
Signataire(s) | Fonction | Compétence | KAUFFMANN, Chantal | Directeur(trice) général(e) | | GILLIARD, Etienne | Directeur(trice) général(e) adjoint(e) | |
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Personne(s) de contact : |
V. FONTAINE (02/690 88 58 - valerie.fontaine@cfwb.be) - T. MEUNIER (85 15) |
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Textes de référence : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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44754 | 29/11/2017 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités de valorisation des acquis pour l'admission, la dispense et la sanction dans une ou des unités d'enseignement de promotion sociale | 39681 | 07/11/2013 - Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études |
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Textes dépendants : |
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Textes connexes : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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47766 | 30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie | 47808 | 30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie | 48728 | 30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie | 49854 | 30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie | 50802 | 30/05/2018 - Circulaire 6677 - Modalités de valorisation des acquis pour l'admission la dispense ou la sanction dans une ou des unités d'enseignement de l'enseignement de promotion sociale
[La présente circulaire remplace la circulaire 2055 du 26/09/2007 et modifie | 34270 | 25/06/2009 - Circulaire - Nouvelles dispositions relatives aux fonctions, charges et emplois des personnels de l'enseignement de promotion sociale | 32368 | 26/09/2007 - Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin | 27498 | 21/03/2003 - Circulaire 494 - Nouvelles règles des ajustements des dotations de périodes dans l'Enseignement de Promotion sociale - A partir de l'année civile 2003 |
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Liens Communauté française : |
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Lien(s) hors Communauté française : |
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Erratum : |
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Addendum : |
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Est modifié par : |
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Est abrogé par : |
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Modifie : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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41624 | 08/03/2016 - Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 38 |
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Abroge : |
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Mise à jour : |
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