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Numéro CDA : 44251
Numéro imprimerie : 06631
Date d'adoption et intitulé : 27/04/2018 - Circulaire 6631 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 6168 du 05/05/2017]
Validité :
Du    01/09/2018    au     -
Année scolaire 2018-2019
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale // AGE – Service général de l'Enseignement tout au long de la vie
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
KAUFFMANN, ChantalDirecteur(trice) général(e) 
GILLIARD, EtienneDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact : Thierry MEUNIER (02/690 85 15 - thierry.meunier@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1794625/10/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
1618416/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4612313/05/2019 - Circulaire 7113 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'Enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2019-2020 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6631 du 27/04/2018]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4327805/05/2017 - Circulaire 6168 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2017-2018 [abroge et remplace la circulaire 5734 du 24/05/2016]Abrogation

Mise à jour :