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Numéro CDA :

44158

Numéro imprimerie :

06538

Date d'adoption et intitulé :

14/02/2018 - Circulaire 6538 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2018

Validité :

Du 01/01/2018 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE DGPES

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)
Supérieur (SUP)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
Supérieur Artistique (SUP ART)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
Supérieur universitaire (UNIV)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Promotion sociale (PROMSOC)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Internats (INT)

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)
Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46114	26/04/2019 - Circulaire 7104 - Personnel administratif - Congés de compensation et dispenses de service pour l'année 2019 [Màj des destinataires en date du 17/05/2019] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6538 du 14/02/2018]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :