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Numéro CDA :

44118

Numéro imprimerie :

06498

Date d'adoption et intitulé :

18/01/2018 - Circulaire 6498 - Propositions de structures pour l'année 2018-2019 - Enseignement secondaire ordinaire

Validité :

Du 01/01/2018 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE DGEO - Dir. de lOrganisation des Etablissements dEnseignement secondaire ordinaire (AGE DGEO)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
42813	16/06/2016 - Décret relatif à la programmation d'options, pour les années scolaires 2016-2017 et 2017-2018, dans l'enseignement secondaire ordinaire qualifiant, ainsi que dans l'enseignement spécialisé de forme 4
40922	24/04/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 mars 1993 fixant les obligations de concertation entre établissements de même caractère dans l'enseignement secondaire de plein exercice
40285	11/04/2014 - Décret modifiant le fonctionnement des instances de pilotage interréseaux de l'enseignement qualifiant
40334	11/04/2014 - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
40310	03/04/2014 - Décret apportant des modifications au régime des normes de création et de maintien d'options dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
34307	30/04/2009 - Décret relatif à la création d'instances sous-régionales de pilotage et à l'octroi d'incitants visant un redéploiement plus efficient de l'offre d'enseignement qualifiant dans une perspective de développement territorial
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
17443	15/03/1993 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire [Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant le
17144	29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
07666	02/07/1982 - Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'en

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
43403	18/01/2018 - Circulaire 6498 - Propositions de structures pour l'année 2018-2019 - Enseignement secondaire ordinaire
43413	18/01/2018 - Circulaire 6498 - Propositions de structures pour l'année 2018-2019 - Enseignement secondaire ordinaire

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
45861	29/01/2019 - Circulaire 6957 - Propositions de structures pour l'année 2019-2020 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6498 du 18/01/2018]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :