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Numéro CDA : 44087
Numéro imprimerie : 06467
Date d'adoption et intitulé : 15/12/2017 - Circulaire 6467 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2018
Validité :
Du    01/01/2018    au     -
Année 2018
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de Madame la Ministre // Service ACS-APE-PTP
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SIMONIS, IsabelleMinistreMinistre de l'Enseignement de Promotion sociale 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4425215/12/2017 - Circulaire 6467 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2018
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4547419/12/2018 - Circulaire 6921 - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année 2019 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6467 du 15/12/2017]Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :