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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

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Numéro CDA :

44083

Numéro imprimerie :

06463

Date d'adoption et intitulé :

14/12/2017 - Circulaire 6463 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6015 du 10/01/2017]

Validité :

Du 08/01/2018 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE DGEO SG des Affaires transversales - Direction dAppui - Service des Affaires générales et intergouvernementales (AGE DGEO)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)
Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)
Homes d'accueil (HOMES)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Homes d'accueil (HOMES)
Horaire en alternance (HOR ALT)
Horaire réduit (HOR RED)
Internats (INT)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Olivier DENIS (02/690 86 73 denis.olivier@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
17684	21/06/1993 - Décret relatif à la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
38213	14/12/2017 - Circulaire 6463 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6015 du 10/01/2017]

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
45471	17/12/2018 - Circulaire 6918 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2019 [Cette circulaire aborge et remplace la circulaire 6463 du 14/12/2017]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
42515	10/01/2017 - Circulaire 6015 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2017	Abrogation

Mise à jour :