Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 43432
Numéro imprimerie : 06322
Date d'adoption et intitulé : 25/08/2017 - Circulaire 6322 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2017/2018 [Cette circulaire remplace la circulaire n°5781 du 24/06/2016]
Validité :
Du    01/09/2017    au     -
Année scolaire 2017 - 2018
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SCHYNS, Marie-MartineMinistreMinistre de l’Education 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4434129/06/2018 - Circulaire 6721 - Circulaire relative aux activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2018/2019 [Cette circulaire remplace la circulaire n°6322 du 25/08/2017]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4228124/06/2016 - Circulaire 5781 - Activités scolaires d'éducation aux médias - Appel à projets 2016-2017 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 5335 du 03/07/2015]Abrogation

Mise à jour :