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Numéro CDA : 43403
Numéro imprimerie : 06293
Date d'adoption et intitulé : 04/08/2017 - Circulaire 6293 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures et encadrement Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2017-2018 [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6535]
Validité :
Du    01/09/2017    au     -
Ann�e scolaire 2017-2018
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE � DGEO � SG de l�enseignement secondaire et des Centres Psycho-M�dico-Sociaux
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
HANSE, Lise-AnneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : M. MAGERAT (02/690 84 51) – F. LITT (85 46) – M. DURY (84 55)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
4391506/07/2017 - Décret modifiant le décret du 30 avril 2009 organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de
4197922/10/2015 - Décret relatif à l'organisation d'un cours et d'une éducation à la philosophie et à la citoyenneté
3401919/02/2009 - Décret organisant le renforcement différencié du cadre du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4419005/03/2018 - Circulaire 6570 - Demandes de dérogation à l'organisation du cours d'éducation physique en non mixité pour l'année scolaire 2018-2019
4412730/01/2018 - Circulaire 6507 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire remplace la circulaire 6076 du 21/02/2017]
4411818/01/2018 - Circulaire 6498 - Propositions de structures pour l'année 2018-2019 - Enseignement secondaire ordinaire
4401410/10/2017 - Circulaire 6394 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5907 du 10 octobre 2016]
4341310/08/2017 - Circulaire 6303 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures, encadrement [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5875 du 14 septembre 2016]
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4436104/07/2018 - Circulaire 6741 / 1 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2018-2019 - Organisation, structures et encadrement [Cette circulaire abrAbrogation
4436204/07/2018 - Circulaire 6741 / 2 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2018-2019 [Cette circulaire abroge la circulaire 629Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4229530/06/2016 - Circulaire 5795 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étudAbrogation

Mise à jour :