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Numéro CDA :

43190

Numéro imprimerie :

06080

Date d'adoption et intitulé :

22/02/2017 - Circulaire 6080 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation [Annule et remplace la circulaire 5646 du 10/03/2016]

Validité :

Du 22/02/2017 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE DGPES Service général des Statuts, de Coordination de lapplication des règlementations et du Contentieux des Personnels de lenseignement subventionné - Direction de la Coordination (AGE DGPES - SGSCC)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Horaire en alternance (HOR ALT)
Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SALOMONOWICZ, Lisa	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Arnaud CAMES (02/413 26 29 - arnaud.cames@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
40701	11/04/2014 - Décret réglementant les titres et fonctions dans l'enseignement fondamental et secondaire organisé et subventionné par la Communauté française
34295	30/04/2009 - Décret organisant un encadrement différencié au sein des établissements scolaires de la Communauté française afin d'assurer à chaque élève des chances égales d'émancipation sociale dans un environnement pédagogique de qualité
17322	01/02/1993 - Décret fixant le statut des membres du personnel subsidiés de l'enseignement libre subventionné

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
44163	16/02/2018 - Circulaire 6543 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation [Annule et remplace la circulaire 6080 du 22/02/2017]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
41626	10/03/2016 - Circulaire 5646 - Communication des emplois vacants aux commissions zonales d'affectation - Annule et remplace la circulaire 5569 du 20/01/2016	Abrogation

Mise à jour :