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Numéro CDA : 42356
Numéro imprimerie : 05856
Date d'adoption et intitulé : 01/09/2016 - Circulaire 5856 - Erratum à la circulaire n°5795 «Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Année scolaire 2016-2017» - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement
Validité :
Du    01/09/2016    au     -
Année scolaire 2016-2017
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGEO - SG de l’enseignement secondaire ordinaire et des CPMS (AGE - DGEO)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
HANSE, Lise-AnneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : M. MAGERAT (02/690 84 51) - P. COENEN (82 49) - V. WINKIN

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
4401401/09/2016 - Circulaire 5856 - Erratum à la circulaire n°5795 «Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Année scolaire 2016-2017» - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisa
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
4229530/06/2016 - Circulaire 5795 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud
Abroge : -

Mise à jour :