Numéro CDA : | 42295 |
Numéro imprimerie : |
05795 |
Date d'adoption et intitulé : |
30/06/2016 - Circulaire 5795 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2016-2017 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5352 du 23/07/2015] |
Validité : |
Du 01/09/2016 au - |
Ann�e scolaire 2016-2017 |
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Niveau de pouvoir : |
Communauté française |
Nombre d’annexes : |
- |
Service gestionnaire : |
AGE - DGEO - SG de l�enseignement secondaire ordinaire et des CPMS (AGE - DGEO) |
Circulaires à thématiques particulières : |
- |
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Réseau(x) : |
Communauté française Subventionné provincial Subventionné communal Libre confessionnel Libre non confessionnel
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Niveau(x) et service(s) : |
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Niveau(x) d'étude : |
Secondaire (SEC) |
Forme(s) d'enseignement : |
Ordinaire (ORD) |
Service(s) : |
- |
Horaire(s) : |
- |
Signataire(s) : |
Signataire(s) | Fonction | Compétence | HANSE, Lise-Anne | Directeur(trice) général(e) | |
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Personne(s) de contact : |
M. MAGERAT (02/690 84 51) - P. COENEN (82 49) - V. WINKIN |
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Textes de référence : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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40286 | 11/04/2014 - Décret modifiant notamment le décret du 30 juin 2006 relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire | 39896 | 05/12/2013 - Décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialis | 30998 | 30/06/2006 - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire | 26242 | 06/09/2001 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant réglementation spéciale relative aux options de base groupées "puériculture" et "aspirant/aspirante en nursing" du troisième degré de qualification de l'enseignement secondaire ainsi qu'à la 7e ann | 26011 | 19/07/2001 - Décret portant confirmation des socles de compétences visées à l'article 16 du décret du 24 juillet 1997 définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteind | 21557 | 24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre | 19392 | 30/10/1995 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté de l'Exécutif du 4 novembre 1991 fixant les conditions requises pour la création et le maintien des emplois de chef d'atelier et de chef de travaux d'atelier dans les établissements d'en | 19038 | 06/03/1995 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les conditions de collation du brevet d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) et d'infirmier(ère) hospitalier(ère) orientation santé mentale et psychiatrie | 17629 | 14/06/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire | 17144 | 29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice | 16694 | 04/11/1991 - Arrêté de lExécutif de la Communauté française fixant les conditions requises pour la création et le maintien des emplois de chefs d'atelier et de chef de travaux d'atelier dans les établissements d'enseignement secondaire | 10450 | 29/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire | 01116 | 21/08/1978 - Arrêté royal n° 2 fixant le nombre maximum de périodes par semaine de l'enseignement secondaire et professionnel secondaire complémentaire de plein exercice | 02252 | 19/07/1971 - Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire | 04329 | 30/07/1963 - Loi concernant le régime linguistique dans l'enseignement | 05108 | 29/05/1959 - Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement |
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Textes dépendants : |
- |
Textes connexes : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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44014 | 10/10/2017 - Circulaire 6394 - Informatisation des dossiers annuels (DOC1/DOC2/RLMO/POPI) des établissements de l'enseignement secondaire subventionnés - Année scolaire 2017-2018 [Cette circulaire abroge la circulaire n° 5907 du 10 octobre 2016] | 42268 | 14/06/2016 - Circulaire 5768 - Nouvelle réforme du premier degré de l'enseignement secondaire : Organisation, conditions d'admission, passage de classe, sanction des études [abroge la circulaire n° 5375 du 19 août 2015] | 42193 | 27/04/2016 - Circulaire 5693 - Création d'une classe supplémentaire en première commune relativement à la déclaration du 30/01/2016 et attribution de 30 périodes supplémentaire [Cette circulaire complète la circulaire à paraître relative à l'Organisation de l'enseigne |
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Liens Communauté française : |
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Lien(s) hors Communauté française : |
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Erratum : |
- |
Addendum : |
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Est modifié par : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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42356 | 01/09/2016 - Circulaire 5856 - Erratum à la circulaire n°5795 «Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Année scolaire 2016-2017» - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2016-2017 - Organisa |
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Est abrogé par : |
NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
43403 | 04/08/2017 - Circulaire 6293 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures et encadrement Tome 2 : Sanction des études | Abrogation | |
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Modifie : |
- |
Abroge : |
NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
40343 | 23/07/2015 - Circulaire 5352 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2015-2016 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud | Abrogation | |
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Mise à jour : |
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