Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

42291

Numéro imprimerie :

05791

Date d'adoption et intitulé :

28/06/2016 - Circulaire 5791 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 [RES : LC - NIV : FOND ORD]

Validité :

Du 01/09/2016 au -

Annï¿½e scolaire 2016-2017

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGPES - SG des Statuts, de coordination de l�application des r�glementations et du contentieux des Personnels de l�Enseignement subventionn� - Direction de la Coordination (AGE - DGPES - SGSCC)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Libre confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SALOMONOWICZ, Lisa	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Service Gestion des Emplois (02/413 25 83 - ccfondamental.libre@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
34158	26/03/2009 - Décret portant création du classement interzonal pour les puériculteurs
28799	12/05/2004 - Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
42359	01/09/2016 - Circulaire 5859 - Classement interzonal des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2016-2017 - ERRATUM à la circulaire n°5791 du 28/06/2016 - Annexe 1 - Classement i

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :