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Numéro CDA : 41603
Numéro imprimerie : 05623
Date d'adoption et intitulé : 26/02/2016 - Circulaire 5623 - Enseignement de Promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens - Organisation de cours de français cofinancés par le Fonds asile, migration et intégration (AMIF selon l'acronyme anglais) dans le cadre du parcours d'accueil des primo-arrivants
Validité :
Du    01/01/2016    au     -
Ann�e 2016
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - DGENORS - SG de l�Ens de prom soc, Ens sec art � horaire r�duit et Ens � distance - Centre de coordination et de gestion des fonds europ�ens pour l�enseignement de promotion sociale
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
KAUFFMANN, ChantalDirecteur(trice) général(e) 
STOLZ, François-GérardDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact : F. LEMAIRE (02/690 87 35 – f.lemaire@cfwb.be) – A. FANIEL (87 36)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4400102/10/2017 - Circulaire 6381 - Enseignement de Promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens - Organisation de cours de français cofinancés par le Fonds asile, migration et intégration (AMIF selon l'acronyme anglais) dans le cadre du parAbrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :