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Numéro CDA : | 41451 |
Numéro imprimerie : |
05471 |
Date d'adoption et intitulé : |
26/10/2015 - Circulaire 5471 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement officiel subventionné [Rés : OS] |
Validité : |
|
Niveau de pouvoir : |
Communauté française |
Nombre d’annexes : |
- |
Service gestionnaire : |
Cabinet des Ministres - Direction de la Coordination |
Circulaires à thématiques particulières : |
- |
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Réseau(x) : |
Subventionné provincial Subventionné communal
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Niveau(x) et service(s) : |
|
Niveau(x) d'étude : |
Fondamental (FOND) Secondaire (SEC) |
Forme(s) d'enseignement : |
Artistique (ART) Ordinaire (ORD) Promotion sociale (PROMSOC) Spécialisé (SPEC) |
Service(s) : |
- |
Horaire(s) : |
Promotion Sociale (PROMSOC) |
Signataire(s) : |
Signataire(s) | Fonction | Compétence | MILQUET, Joëlle | Ministre | Vice-Présidente et Ministre de l'Education, de la Petite enfance, des Crèches et de la Culture | SIMONIS, Isabelle | Ministre | Min. de l'Ens. de Promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et Egalité des chances |
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Personne(s) de contact : |
Aurélie PERIN (02/413 40 65) |
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Textes de référence : |
- |
Textes dépendants : |
- |
Textes connexes : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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43377 | 26/10/2015 - Circulaire 5471 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement officiel subventionné [Rés : OS] | 43419 | 26/10/2015 - Circulaire 5471 - Vade-mecum relatif au "statut des directeurs" pour l'enseignement officiel subventionné [Rés : OS] | 40357 | 12/12/2014 - Circulaire 5087 - Appel à candidatures pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à quinze semaines [Annule et remplace les circulaires 2098 du 05/07/2007 et 2138 | 39186 | 07/02/2014 - Circulaire 4726 - Déroulement du stage du directeur dans l'enseignement officiel subventionné : Accès, durée, modalités d'évaluation et voies de recours - dispositions nouvelles introduites par le décret du 17 octobre 2013 modifiant diverses dispositions | 34106 | 29/04/2009 - Circulaire - Interprétation de l'article 140, §1, alinéa 1 du Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs | 32690 | 09/01/2008 - Circulaire 2138 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines | 32741 | 05/11/2007 - Circulaire 2098 - Appel à candidature pour l'admission au stage de directeur ou à une désignation à titre temporaire dans une fonction de directeur pour une durée supérieure à 15 semaines | 31903 | 23/05/2007 - Circulaire - Décret du 2 février 2007 fixant le statut des directeurs - Réseau : Officiel subventionné |
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Liens Communauté française : |
- |
Lien(s) hors Communauté française : |
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Erratum : |
- |
Addendum : |
- |
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Est modifié par : |
- |
Est abrogé par : |
NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
48768 | 19/07/2021 - Circulaire 8198 - Vade-mecum relatif au «Statut des directeurs» pour l'enseignement libre et officiel subventionné [RES : LS et OS]
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7163 du 29/05/2019, 5470 du 26/10/2015 et 5471 du 26/10/2015] | Abrogation |
46413 | 29/05/2019 - Circulaire 7163 - Vade-mecum relatif au statut des directeurs et directrices pour l'enseignement libre et officiel subventionné
[abroge et remplace les circulaires 5470 et 5471 du 26/10/2015] | Abrogation | |
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Modifie : |
- |
Abroge : |
- |
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Mise à jour : |
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