| NCDA | Date de promulgation et intitulé |
|---|
| 42289 | 28/06/2016 - Circulaire 5789 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2016-2017 [RES : LS - OS - NIV : FOND ORD SPEC] [Les annexes, trop volumineuses, sont disponibles sur : http://www.ens |
| 16835 | 16/06/2015 - Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND] |
| 30437 | 16/06/2015 - Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND] |
| 39106 | 16/06/2015 - Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND] |
| 39206 | 16/06/2015 - Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND] |
| 40090 | 16/06/2015 - Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND] |
| 40126 | 16/06/2015 - Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND] |
| 43377 | 16/06/2015 - Circulaire 5292 - Circulaire de rentrée des membres du personnel de l'enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2015-2016 [RES : OS - LS - NIV : FOND] |
| 40489 | 25/03/2015 - Circulaire 5219 - Envoi électronique des fiches fiscales et formulaire de demande de prime syndicale du personnel de l'enseignement [Annule et remplace les circulaires 4797 du 08/04/14 et 4861 du 04/06/14] |
| 40486 | 23/03/2015 - Circulaire 5216 - Erratum à la circulaire n°4916 du 27/06/2014 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire modifie la circulaire 4916 du 27/06/2014] |
| 40473 | 16/03/2015 - Circulaire 5203 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 (Réseau : LS - Niveaux : FOND MAT ORD) |
| 40474 | 16/03/2015 - Circulaire 5204 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2015-2016 (Réseau : OS - Niveaux : FOND MAT ORD) |
| 39997 | 23/07/2014 - Circulaire 4937 - Nouveaux certificats médicaux destinés aux membres du personnel de l'enseignement et assimilés - Nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT |
| 39999 | 23/07/2014 - Circulaire 4939 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Disponibilités pour convenances personnelles précédant la pension de retraite (DPPR) [La présente circulaire remplace les circulaires relatives aux aménagements de fin de carrière précédentes, à |
| 39958 | 20/06/2014 - Circulaire 4898 - Détermination de la fin des disponibilités pour maladie ou infirmité des membres du personnel de l'enseignement |
| 39309 | 23/05/2014 - Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS] |
| 39292 | 14/05/2014 - Circulaire 4832 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement subventionné libre - Obligation de reconduction des réaffectations et des remises au travail au 1er septembre 20 |
| 39294 | 14/05/2014 - Circulaire 4834 - Mise en disponibilité par défaut d'emploi, réaffectation et octroi d'une subvention-traitement d'attente dans l'enseignement fondamental officiel subventionné - Obligation de reconduction des réaffectations au 1er septembre 2014 - Périod |
| 39166 | 03/02/2014 - Circulaire 4706 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : LC) |
| 39167 | 03/02/2014 - Circulaire 4707 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : LNC) |
| 39168 | 03/02/2014 - Circulaire 4708 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire [Réseau : OS - Niveau : FOND] |
| 38839 | 10/10/2013 - Circulaire 4599 - Suppression de la demande de dérogation à la condition de nationalité |
| 38696 | 14/06/2013 - Circulaire 4456 - Complément à la circulaire 4451 - Modalités de paiement des agents ACS-APE et PTP pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 [Cette circulaire complète la circulaire n° 4451 du 11/06/2013 relative aux modalités de paiement des temporaires |
| 38691 | 11/06/2013 - Circulaire 4451 - Modalités de paiement des temporaires pour la fin de l'année scolaire 2012-2013 |
| 38128 | 28/01/2013 - Circulaire 4278 - Projet CAPELO - Introduction des demandes de pension à charge du Trésor public |
| 37569 | 26/06/2012 - Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes |
| 37182 | 08/06/2012 - Circulaire 4022 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les |
| 37176 | 01/06/2012 - Circulaire 4016 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR - Année scolaire ou |
| 36369 | 16/05/2011 - Circulaire 3569 - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012 |
| 36356 | 09/05/2011 - Circulaire 3556 - Intervention de l'employeur dans les frais de déplacement en commun public et/ou dans l'utilisation de la bicyclette des membres du personnel - Modification du décret du 17 juillet 2003 |
| 35816 | 20/10/2010 - Circulaire 3346 - New DIMONA - Encodage pas à pas |
| 35614 | 01/09/2010 - Circulaire 3264 - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement - Expérience de simplification administrative [Réseaux : OS-LS] |
| 35548 | 11/08/2010 - Circulaire 3238 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA - Incidences sociales |
| 35247 | 10/05/2010 - Circulaire 3137 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA - Précisions de l'ONSS |
| 35234 | 03/05/2010 - Circulaire 3124 - Déclarations DIMONA - Instauration de la New DIMONA |
| 34262 | 25/06/2009 - Circulaire 2770 - Remplacement d'un enseignant en immersion - Année scolaire 2009-2010 |
| 34265 | 25/06/2009 - Circulaire 2775 - Dispositions relatives aux membres du personnel exerçant leur fonction en immersion linguistique - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné |
| 33720 | 12/12/2008 - Circulaire 2556 - Remplacement des enseignants dans le fondamental |
| 33067 | 26/05/2008 - Circulaire 2311 - Existence d'un casier judiciaire - Appréciation de la notion de «conduite irréprochable» |
| 32973 | 03/04/2008 - Circulaire 2256 - Sécurité des données personnelles (Réseau : CF) |
| 32823 | 21/02/2008 - Circulaire 2205 - Déclarations DIMONA - Instauration d'un contrôle interne à la déclaration trimestrielle à l'Office National de Sécurité Sociale |
| 31829 | 06/04/2007 - Circulaire 1832 - Codification des périodes supplémentaires attribuées hors capital-périodes pour l'organisation de classes passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire |
| 31721 | 13/02/2007 - Circulaire 1753 - Déclarations DIMONA - Précisions complémentaires sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office National de Sécurité sociale |
| 31587 | 25/01/2007 - Circulaire 1744 - Organisation des travaux de la Commission "De Bondt" |
| 31233 | 06/09/2006 - Circulaire 1612 - Décret du 10 mars 2006 relatif aux statuts des maîtres de religion et professeurs de religion - Modalités d'application de l'article 20, § 2 (preuves de pénurie)
(Réseau : OS) |
| 30378 | 16/02/2006 - Circulaire 1367 - Décret du 27 janvier 2006 portant modification de diverses dispositions relatives aux règles de cumul applicables aux membres du personnel de l'enseignement |
| 31179 | 14/06/2005 - Circulaire 1181 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2005-2006 (Réseau : OS - LS) |
| 29841 | 26/05/2005 - Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006 |
| 28903 | 21/06/2004 - Circulaire 906 - Examens médicaux - Personnels de l'enseignement |
| 28523 | 12/03/2004 - Circulaire 766 - Synthèse de transmission électronique des documents administratifs entre le Ministère de la Communauté française, les établissements d'enseignement et assimilés et les Pouvoirs organisateurs |
| 28069 | 23/09/2003 - Circulaire 628 - Contrôle du précompte professionnel sur les traitements et subventions-traitements payés en faveur des membres du personnel enseignant et assimilés |
| 27944 | 27/08/2003 - Circulaire 585 - Déclarations DIMONA - Précisions sur les modalités d'introduction des données à fournir à l'Office national de Sécurité sociale |
| 27179 | 29/11/2002 - Circulaire 428 - Déclaration DIMONA - Informations à fournir à l'Office national de Sécurité sociale |
| 26716 | 05/04/2002 - Circulaire 308 - Listing de paiement personnel - Informations |
| 16924 | 02/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail |
| 16920 | 01/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail |
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