Numéro CDA : | 39985 |
Numéro imprimerie : |
04925 |
Date d'adoption et intitulé : |
07/07/2014 - Circulaire 4925 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire [Cette circulaire abroge la circulaire n°4492 du 25 juillet 2013] |
Validité : |
Du 01/09/2014 au 31/08/2015 |
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Niveau de pouvoir : |
Communauté française |
Nombre d’annexes : |
- |
Service gestionnaire : |
AGERS - DGEO - SG de l'enseignement secondaire et des CPMS |
Circulaires à thématiques particulières : |
- |
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Réseau(x) : |
Communauté française Subventionné provincial Subventionné communal Libre confessionnel Libre non confessionnel
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Niveau(x) et service(s) : |
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Niveau(x) d'étude : |
Secondaire (SEC) |
Forme(s) d'enseignement : |
Ordinaire (ORD) |
Service(s) : |
- |
Horaire(s) : |
Plein exercice (PE) |
Signataire(s) : |
Signataire(s) | Fonction | Compétence | HANSE, Lise-Anne | Directeur(trice) général(e) | |
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Personne(s) de contact : |
M. MAGERAT (02/690 84 51) - Eleonore MATHIEU (84 54) - P. COENEN (82 49) |
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Textes de référence : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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39896 | 05/12/2013 - Décret modifiant les grilles-horaires dans la section de qualification de l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et organisant les stages dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire spécialis | 30998 | 30/06/2006 - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire | 17144 | 29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice |
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Textes dépendants : |
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Textes connexes : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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40456 | 07/07/2014 - Circulaire 4925 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud | 40554 | 07/07/2014 - Circulaire 4925 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud | 47864 | 07/07/2014 - Circulaire 4925 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 - Directives pour l'année scolaire 2014-2015 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud |
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Liens Communauté française : |
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Lien(s) hors Communauté française : |
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Erratum : |
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Addendum : |
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Est modifié par : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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40367 | 19/12/2014 - Circulaire 5097 - Évaluation et vérification de la mise en uvre des dispositions régissant la taille des classes à l'intention du Gouvernement - Articles 23bis §7 et 23 ter du Décret du 29 juillet 1992, portant organisation de l'enseignement secondaire - |
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Est abrogé par : |
NCDA |
Date de promulgation et intitulé |
Type |
40343 | 23/07/2015 - Circulaire 5352 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2015-2016 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud | Abrogation | |
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Modifie : |
NCDA | Date de promulgation et intitulé |
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38732 | 25/07/2013 - Circulaire 4492 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2013-2014 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud |
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Abroge : |
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Mise à jour : |
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