Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

38710

Numéro imprimerie :

04470

Date d'adoption et intitulé :

27/06/2013 - Circulaire 4470 - Missions à l'étranger du personnel directeur et absences pour l'exercice de l'art du personnel enseignant des Écoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3527 du 12 avril 2011]

Validité :

Du 01/09/2013 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS DGENORS - Direction de la Gestion de lEnseignement supérieur artistique

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Supérieur (SUP)
Supérieur Artistique (SUP ART)

Forme(s) d'enseignement :

Artistique (ART)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
KAUFFMANN, Chantal	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

F. CHANTRY (02/690 87 68 - fabien.chantry@cfwb.be) - Daphné PAREE (88 36)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
38617	28/03/2013 - Décret optimalisant la gestion de l'enseignement supérieur artistique
26621	20/12/2001 - Décret fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut des personnels, droits et devoirs des étudiants)

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46653	10/12/2019 - Circulaire 7403 - Circulaire relative aux missions à l'étranger du personnel directeur et aux absences pour l'exercice de l'art du personnel enseignant des Écoles supérieures des Arts organisées par Wallonie Bruxelles Enseignement [Cette circulaire abro	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
36227	12/04/2011 - Circulaire - Circulaire relative aux missions à l'étranger du personnel directeur et aux absences pour l'exercice de l'art du personnel enseignant des Écoles supérieures des Arts organisées par la Communauté française (Réseau : CF)	Abrogation

Mise à jour :