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Numéro CDA :

37593

Numéro imprimerie :

04093

Date d'adoption et intitulé :

17/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)

Validité :

Du 03/09/2012 au 30/09/2012

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGENORS - Direction de l'Enseignement de Promotion sociale - Service de la Vérification

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
KAUFFMANN, Chantal	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

D. ROBERT (0475/60 5875 - daniel.robert@cfwb.be) - T. MEUNIER (02/690 8515)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
17946	25/10/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
16184	16/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
48675	17/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)
52144	17/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
38767	02/09/2013 - Circulaire 4527 - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4093 du 17/07/2012]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
36660	06/09/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif	Abrogation
36620	26/07/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes	Abrogation

Mise à jour :