Recherche des circulaires

Numéro CDA :

37587

Numéro imprimerie :

04087

Date d'adoption et intitulé :

11/07/2012 - Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

Validité :

Du 10/03/2009 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGPE - DGPES - Service général des Statuts, de la Coordination de lapplication des règlementations et du Contentieux

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Tous

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
BEGUIN, Caroline	Directeur(trice) général(e) adjoint(e)

Personne(s) de contact :

J. GODOY-MUINA (02/413 31 96 - jessica.godoymuina@cfwb.be) C. PATERNOSTRE

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33928	23/01/2009 - Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion socia
31614	08/12/2006 - Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
40126	11/07/2012 - Circulaire - Procédure applicable au congé pour activités sportives

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46522	20/08/2019 - Circulaire 7272 - Vade-mecum des congés, des disponibilités, et des absences pour le personnel enseignant subsidié de l'enseignement subventionné [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 4087 du 11/07/2012, 7178 du 11/06/2019 et 6783 du 24/0	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :