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Numéro CDA :

36813

Numéro imprimerie :

03763

Date d'adoption et intitulé :

14/10/2011 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire (Réseaux : CF/LS/OS)

Validité :

Du 14/10/2011 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGEO

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SIMONET, Marie-Dominique	Ministre	Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale

Personne(s) de contact :

V. WINKIN (vincent.winkin@cfwb.be) - M. MAGERAT - commission14@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
31614	08/12/2006 - Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
30998	30/06/2006 - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
22793	23/11/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la fréquentation scolaire
17629	14/06/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
10450	29/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
36410	14/10/2011 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire (Réseaux : CF/LS/OS)

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
37645	19/09/2012 - Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau	Abrogation
37640	13/09/2012 - Circulaire 4140 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études - Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2012-2013 - Organisation, structures et encadrement - Tome 2 : Sanction des étud	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
31871	03/05/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007	Abrogation
31838	05/04/2007 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire	Abrogation

Mise à jour :