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Numéro CDA : 36640
Numéro imprimerie : 03690
Date d'adoption et intitulé : 24/08/2011 - Circulaire - Organisation de séjours scolaires individuels pour les élèves de l'enseignement secondaire
Validité :
Du    01/09/2011    au    30/06/2012
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Cabinet de la Ministre - AGERS - DGEO
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SIMONET, Marie-DominiqueMinistreMinistre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale 
Personne(s) de contact : M. RENIER (02/690 83 67 - melinda.renier@cfwb.be) – P. GUNKOWSKA (84 68)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3686724/08/2011 - Circulaire - Organisation de séjours scolaires individuels pour les élèves de l'enseignement secondaire
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
4009924/10/2014 - Circulaire 5039 - Organisation des séjours scolaires individuels dans le cadre du programme EXPEDIS [Cette circulaire remplace la circulaire 3690 du 24/08/2011]Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
2827802/12/2003 - Circulaire - Organisation des échanges linguistiques individuels et collectifs dans l'enseignement secondaireAbrogation

Mise à jour :