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Numéro CDA : 36620
Numéro imprimerie : 03670
Date d'adoption et intitulé : 26/07/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes
Validité :
Du    01/09/2011    au    30/06/2012
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGERS – DGENORS – Serv. Gén. de l'enseignement de promotion sociale, de l’Enseignement secondaire artistique à horaire réduit et de l’Enseignement à distance
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Promotion Sociale (PROMSOC)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
KAUFFMANN, ChantalDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : C. FAIDHERBE (02/690 87 25) – D. ROBERT (0475/60 58 75)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1794625/10/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant statut pécuniaire des membres du personnel directeur et enseignant et du personnel auxiliaire d'éducation de l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française
1618416/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3666006/09/2011 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2011-2012 et gestion de la dotation de périodes - Rectificatif
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
3759317/07/2012 - Circulaire - Calendrier général de fonctionnement des établissements d'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2012-2013 (Réseaux : Tous)Abrogation

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :