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Numéro CDA : 36186
Numéro imprimerie : 03506
Date d'adoption et intitulé : 17/03/2011 - Circulaire - Circulaire complémentaire aux circulaires n° 3179 et 3407 (Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisations structures, encadrement et Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012)
Validité :
Du    01/09/2010    au    30/06/2011
Du    01/09/2011    au    30/06/2012
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGERS - DGEO - Direction de l’Organisation des établissements de l’enseignement secondaire ordinaire (AGERS – DGEO)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
SIMONET, Marie-DominiqueMinistreMinistre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale 
Personne(s) de contact : P. PLUN (02/690 84 63) - F. ROOS (84 61) - M. DURY (84 55)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1714429/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
3703309/02/2012 - Circulaire - Fusion et restructuration d'établissements d'enseignement secondaire ordinaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2012-2013Abrogation

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
3587711/01/2011 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2011-2012
3538917/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice (Réseaux : CF / LS / OS)
Abroge : -

Mise à jour :