Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 36004
Numéro imprimerie : 03454
Date d'adoption et intitulé : 09/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011
Validité :
Du    01/09/2011    au    30/06/2012
Du    01/09/2010    au    30/06/2011
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGERS - DGEO – Service des discriminations positives, des classes-passerelles, des avantages sociaux et des partenariats (AGERS - DGEO)
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
HANSE, Lise-AnneDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Marion BEECKMANS (02/690 85 40 – Fax : 85 85 – marion.beeckmans@cfwb.be)

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
3615513/01/2011 - Décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale
2601419/07/2001 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 14 juin 2001 visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
2591414/06/2001 - Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
2155724/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
1714429/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3642809/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2010-2011
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3712005/04/2012 - Circulaire 3960 - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
3502201/02/2010 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010
Abroge : -

Mise à jour :