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Numéro CDA :

34422

Numéro imprimerie :

02836

Date d'adoption et intitulé :

13/08/2009 - Circulaire 2836 - Documents à transmettre aux services d'inspection et de vérification de l'enseignement de promotion sociale

Validité :

Du 01/09/2009 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS DGENORS Serv. Gén. de l'enseignement de promotion sociale, de lEnseignement secondaire artistique à horaire réduit et de lEnseignement à distance

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Tous

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DUPUIS, Françoise	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Daniel ROBERT (0475/60 58 75 daniel.robert@cfwb.be)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
36226	01/04/2011 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
35824	27/10/2010 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation
34628	12/10/2009 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Composition du Service de l'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Attributions des inspecteur
33442	09/09/2008 - Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
43423	21/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018 [Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 1	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :