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Numéro CDA : 34171
Numéro imprimerie : 02715
Date d'adoption et intitulé : 13/05/2009 - Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010
Validité :
Du    01/09/2009    au    30/06/2010
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : AB/JL/GP
Nombre d’annexes : 1
Service gestionnaire : AGPE - SGCCRS
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
BERGER, PhilippeAdministrateur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Bernard GORET – Sylviane MOLLE

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1016431/03/1984 - Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
0161518/01/1974 - Arrêté royal pris en application de l'article 164 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien,
0321919/06/1967 - Arrêté royal réglant l'octroi d'une indemnité pour frais funéraires en cas de décès de certains membres du personnel ressortissant au Ministère de l'Education nationale et de la Culture .
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3433401/07/2009 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel technique des centres
3426413/05/2009 - Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010
3433813/05/2009 - Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010
3876313/05/2009 - Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010
3999813/05/2009 - Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3523805/05/2010 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2010 - 2011
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
3309825/04/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009
Abroge : -

Mise à jour :