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Numéro CDA :

34094

Numéro imprimerie :

02685

Date d'adoption et intitulé :

23/04/2009 - Circulaire 2685 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007

Validité :

Du 01/01/2007 au 31/12/2013

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Serv gén de l'ens de promotion sociale, de l'ens sec art à hor réd et de l'ens à distance

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
KAUFFMANN, Chantal	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Marcel RENQUIN (02/690 87 35 - marcel.renquin@cfwb.be)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
41595	18/02/2016 - Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)	Abrogation

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
31896	08/05/2007 - Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013

Abroge :

Mise à jour :