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Numéro CDA :

33894

Numéro imprimerie :

02621

Date d'adoption et intitulé :

10/02/2009 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2009-2010 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2008- 2009

Validité :

Du 01/09/2009 au 30/06/2010

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGEO Service des discriminations positives, des classes-passerelles, des avantages sociaux et des partenariats (AGERS - DGEO)

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Marion BEECKMANS (02/690 85 40 - Fax : 85 85 - marion.beeckmans@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
26014	19/07/2001 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant application du décret du 14 juin 2001 visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
25914	14/06/2001 - Décret visant à l'insertion des élèves primo-arrivants dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
17144	29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
35022	01/02/2010 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2010-2011 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2009-2010	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
31696	26/02/2007 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2007-2008 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2006-2007	Abrogation

Mise à jour :