Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

33594

Numéro imprimerie :

02524

Date d'adoption et intitulé :

05/11/2008 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, et activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études. - Pour l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé

Validité :

Du 01/09/2008 au 30/06/2009

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGEO - Serv. gén. de l''Ens. fondamental et de l''Ens. spéc.

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Claudia FRERE (02/690 84 00) - Frank VANDERBEKEN (81 41)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
35473	25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française - Organisation générale (409/2010/259) (Réseau : CF)

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33338	28/08/2008 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - VOLUME III

Abroge :

Mise à jour :