Recherche des circulaires

Numéro CDA :

33479

Numéro imprimerie :

02483

Date d'adoption et intitulé :

01/10/2008 - Circulaire - Errata à la circulaire n° 2422 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III

Validité :

Du 01/09/2008 au 30/06/2009

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
VAN RIET, Marc	Directeur(trice) général(e) adjoint(e)

Personne(s) de contact :

W. FUCHS (02/690 83 94) - H. AMADEO (83 03 - 83 04) - Y. ANNOYE (83 93)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33337	01/10/2008 - Circulaire - Errata à la circulaire n° 2422 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33338	28/08/2008 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - VOLUME III

Abroge :

Mise à jour :