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Numéro CDA :

33338

Numéro imprimerie :

02422

Date d'adoption et intitulé :

28/08/2008 - Circulaire - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - VOLUME III

Validité :

Du 01/09/2008 au 30/06/2009

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGEO

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
32217	03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement spécialisé
30975	23/06/2006 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modèles d'attestations délivrées dans l'enseignement spécialisé
28737	03/03/2004 - Décret organisant l'enseignement spécialisé
07672	20/07/1982 - Arrêté royal n° 65 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel directeur et enseignant dans les établissements d'enseignement spécial
07673	20/07/1982 - Arrêté royal n° 66 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel administratif et du personnel auxiliaire d'éducation dans les établissements d'enseignement spécial, à l'exception des internats ou semi-internats
07674	20/07/1982 - Arrêté royal n° 67 fixant la façon de déterminer les fonctions du personnel paramédical et les fonctions du personnel social et les fonctions du personnel psychologique dans les établissements d'enseignement spécial à l'exception des internats ou semi-int
05108	29/05/1959 - Loi modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33594	05/11/2008 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, et activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études. - Pour l'enseignement fondamental et secondaire spécialisé
33479	01/10/2008 - Circulaire - Errata à la circulaire n° 2422 relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
22362	14/09/1998 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études	Abrogation

Mise à jour :