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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

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Numéro CDA :

33229

Numéro imprimerie :

02374

Date d'adoption et intitulé :

04/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

Validité :

Du 01/09/2008 au 30/06/2009

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

DGEO - Direction de l''organisation des établissements de l''enseignement secondaire ordinaire

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
Homes d'accueil (HOMES)
Inspection médicale scolaire (IMS)
Internats (INT)

Horaire(s) :

Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Philippe PLUN (02/690 84 63 - philippe.plun@cfwb.be) - Michel DURY (84 55)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
30998	30/06/2006 - Décret relatif à l'organisation pédagogique du 1er degré de l'enseignement secondaire
19137	15/05/1995 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française organisant certains aspects du programmes d'études dans l'enseignement secondaire
17629	14/06/1993 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
17144	29/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
10450	29/06/1984 - Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
07666	02/07/1982 - Arrêté royal n° 49 relatif aux normes de création, de maintien et de dédoublement et au calcul de crédit d'heures de l'enseignement secondaire de type I, concernant la fusion d'établissements ainsi que certains emplois du personnel des établissements d'en
02252	19/07/1971 - Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire

Textes dépendants :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33347	02/09/2008 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33304	04/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
34285	04/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
34228	04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
31991	06/06/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice. Directives pour l'année scolaire 2007-2008 - Organisation, structures, encadrement	Abrogation

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