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Numéro CDA : 33098
Numéro imprimerie : 02277
Date d'adoption et intitulé : 25/04/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009
Validité :
Du    01/09/2008    au    30/06/2009
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : AB/JL/GP
Nombre d’annexes : 1
Service gestionnaire : AGPE - SGCCRS
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
Berger, AlainAdministrateur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Bernard GORET - Sylviane MOLLE

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1016431/03/1984 - Arrêté royal n° 297 relatif aux charges, traitements, subventions-traitements et congés pour prestations réduites dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3357111/06/2008 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés (Gestion des dossiers des membres du personn
3357225/04/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009
3553025/04/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3417113/05/2009 - Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010
3332921/08/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009 - Complément d'information à la circulaire n° 2277 du 25/04/2008
Est abrogé par : -

Modifie :
NCDADate de promulgation et intitulé
3191710/05/2007 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008
Abroge : -

Mise à jour :