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Numéro CDA :

32798

Numéro imprimerie :

02199

Date d'adoption et intitulé :

18/02/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire

Validité :

Du 01/09/2007 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
Arena, Marie	Ministre-Président(e)	Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale

Personne(s) de contact :

Pierre ERCOLINI (02/227 33 07 - pierre.ercolini@cfwb.be)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
22291	28/07/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement des études de l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française
21557	24/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
31909	18/02/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire
32729	18/02/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
32788	19/02/2008 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire - Erratum

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
34184	28/05/2009 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
32379	05/10/2007 - Circulaire - Organisation des épreuves d'évaluation sommative dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice	Abrogation

Mise à jour :