Logo Communauté française de Belgique
Communauté française de Belgique|
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL | CDA

 

Gallilex Recherche législative Recherche circulaires Recherche des actes de délégation Actualité législative Aide à l’utilisateur

Recherche des circulaires

 

Recherche de circulaires en vigueur

 pdf Consultez le document PDF imprimer  Imprimez la fiche d'identification
 
Numéro CDA : 31917
Numéro imprimerie : 01866
Date d'adoption et intitulé : 10/05/2007 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008
Validité :
Du    01/09/2007    au    30/06/2008
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : AB/JL/GP
Nombre d’annexes : 1
Service gestionnaire : AGPE - SGCCRS
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : Tous
Service(s) : Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
Homes d'accueil (HOMES)
Inspection médicale scolaire (IMS)
Internats (INT)
Horaire(s) : Tous
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
Berger, AlainAdministrateur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : Sylviane MOLLE (02/413 40 62)

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par :
NCDADate de promulgation et intitulé
3309825/04/2008 - Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge : -

Mise à jour :