Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Consultez le document PDF

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

31896

Numéro imprimerie :

01860

Date d'adoption et intitulé :

08/05/2007 - Circulaire 1860 - Enseignement de promotion sociale. Actions de formation co-financées par les fonds européens - Procédure d'introduction des dossiers - Programmation 2007-2013

Validité :

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

PS 425/07

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Centre de coordination et de gestion des fonds européens

Circulaires à thématiques particulières :

PS 425

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
Arena, Marie	Ministre-Président(e)	Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale

Personne(s) de contact :

Luc BORLEE (02/690 87 35)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
37082	06/03/2012 - Circulaire 3922 - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en uvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée
34392	17/07/2009 - Circulaire - Enseignement de Promotion sociale - Procédures d'agrément et d'organisation des actions mises en uvre dans le cadre de la convention cadre «C.P.N.A.E. / C.F.» du 14 mars 2000 telle que modifiée

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
39123	18/12/2013 - Circulaire 4663 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens : Révision des coûts périodes [Cette circulaire modifie la circulaire n° 1860 du 08/05/2007]
36416	16/06/2011 - Circulaire 3616 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Annexe 3 bis : Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007 - Programmation 2007-2013
34248	19/06/2009 - Circulaire 2760 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Révision des coûts périodes : modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007
34094	23/04/2009 - Circulaire 2685 - Enseignement de promotion sociale - Actions cofinancées par les fonds européens - Modification à la circulaire 1860 (PS 425/07) du 08/05/2007

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
41595	18/02/2016 - Circulaire 5615 - Enseignement de promotion sociale - Centre de coordination et de gestion des Fonds européens : Programmation 2014-2020 du Fonds social européen - Axe 2 et Axe 3 (sauf Réinsert)	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :