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Numéro CDA :

31838

Numéro imprimerie :

01823

Date d'adoption et intitulé :

05/04/2007 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire

Validité :

Du 05/04/2007 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGEO

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Secondaire (SEC)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Fatima FETTAT (02/690 84 50) - François FARVACQUE (02/690 84 95)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
34228	04/06/2009 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2009-2010 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
35389	05/04/2007 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
37554	05/04/2007 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire
37640	05/04/2007 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
31871	03/05/2007 - Circulaire - Erratum à la circulaire 1823 "Sport et études dans l'enseignement secondaire" du 5 avril 2007

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
36813	14/10/2011 - Circulaire - Sport et études dans l'enseignement secondaire (Réseaux : CF/LS/OS)	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
30376	15/02/2006 - Circulaire - Option éducation physique / Sport-études	Abrogation

Mise à jour :