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Numéro CDA :

31169

Numéro imprimerie :

01182

Date d'adoption et intitulé :

07/07/2005 - Circulaire 1182 - Horaire et prestations du personnel non chargé de cours - Nouveau document 6bis

Validité :

Du 01/09/2005 au -

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

PS 415/05

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Adm. de l''Ens. de Promotion sociale

Circulaires à thématiques particulières :

PS 415

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
KAUFMANN, Chantal	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Françoise CAZENAVETTE (02/690 87 12)

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
16781	27/12/1991 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française relatif aux fonctions, charges et emplois des membres des personnels de l'enseignement de promotion sociale

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
43423	21/08/2017 - Circulaire 6313 - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année scolaire/académique 2017-2018 [Cette circulaire abroge les circulaires 1182 (PS 415/05) du 07/07/2005, 2451 (PS 434/08) du 15/09/2008 et 2836 du 1	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :