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Numéro CDA :

30955

Numéro imprimerie :

01554

Date d'adoption et intitulé :

28/07/2006 - Circulaire 1554 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007 (RESEAUX : TOUS)

Validité :

Du 01/09/2006 au -

Aannï¿½e scolaire 2006-2007

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGEO

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
30320	18/11/2005 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2006-2007
22229	13/07/1998 - Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
31881	19/04/2007 - Circulaire - Classes de dépaysement et de découverte et activités extérieures à l'école organisées dans le cadre des programmes d'études - Précisions à apporter à la circulaire n° 1554 du 28/07/2006

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
29921	16/08/2005 - Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

Abroge :

Mise à jour :