Recherche des circulaires

Numéro CDA :

30189

Numéro imprimerie :

01299

Date d'adoption et intitulé :

07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation

Validité :

Du 01/01/2006 au 31/01/2006

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre-Présidente

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
Arena, Marie	Ministre-Président(e)	Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale

Personne(s) de contact :

Chantal FAIDHERBE (chantal.faidherbe@cfwb.be)

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
35510	07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
36428	07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
37568	07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
38724	07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
46019	28/02/2019 - Circulaire 7014 - Conseil de participation - Article 69 du décret "Missions" du 24 juillet 1997 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 1299 du 07/12/2005]	Abrogation
39269	24/04/2014 - Circulaire 4809 - Conseil de participation - Article 69 du décret « Missions » du 24 juillet 1997 [Cette circulaire remplace la circulaire n°1299 du 07/12/2005]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :