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Numéro CDA :

29921

Numéro imprimerie :

01205

Date d'adoption et intitulé :

16/08/2005 - Circulaire 1205 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

Validité :

Du 01/07/2005 au -

Annï¿½e scolaire 2005-2006

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGERS - DGEO - SG . de l''ens. obligatoire et de l''ens. Sp�c.

Circulaires à thématiques particulières :

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
HANSE, Lise-Anne	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

02/690 83 03

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
29907	20/07/2005 - Décret portant amélioration de l'encadrement dans l'enseignement maternel et primaire
29811	13/05/2005 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les vacances et congés dans l'enseignement fondamental et secondaire pour l'année scolaire 2005-2006
22229	13/07/1998 - Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
30955	28/07/2006 - Circulaire 1554 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire : Circulaire pour l'année scolaire 2006-2007 (RESEAUX : TOUS)
29989	06/10/2005 - Circulaire - Rectificatif à la circulaire n° 1205 : Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2005-2006 (RESEAUX : TOUS)

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
27418	17/02/2003 - Circulaire - Apprentissage d'une seconde langue dans l'enseignement fondamental ordinaire

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
29567	10/03/2005 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage par immersion durant l'année scolaire 2005-2006 : rappel de la date limite de dépôt des demandes d'autorisation - Année scolaire 2005-2006	Abrogation
29294	30/11/2004 - Circulaire - Changements d'école ou d'implantation en cours d'année scolaire	Abrogation
29257	22/11/2004 - Circulaire - Activité de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire : Encadrement supplémentaire par un chef d'activité ADEPS	Abrogation
29150	30/09/2004 - Circulaire - Gratuité d'accès à l'enseignement - Année scolaire 2004-2005	Abrogation
28914	06/07/2004 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification pour l'année scolaire 2004-2005 dans l'enseignement fondamental ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française	Abrogation
28878	26/05/2004 - Circulaire - Délai supplémentaire pour la mise en uvre du cycle 8-12 - Année scolaire 2003-2004	Abrogation
28539	10/03/2004 - Circulaire - Encadrement organique - Année scolaire 2004-2005	Abrogation
27886	19/08/2003 - Circulaire - Surveillance des cours de natation dans l'enseignement fondamental ordinaire [FOND 161]	Abrogation
26755	19/06/2002 - Circulaire - Rationalisation et programmation	Abrogation
26725	03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique	Abrogation
26707	13/05/2002 - Circulaire - Promotion d'une école de la réussite - Décret du 14 mars 1995 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 105	Abrogation
26708	13/05/2002 - Circulaire - Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 106	Abrogation
26687	30/04/2002 - Circulaire - Obligation scolaire (Loi du 29 juin 1983) - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 101	Abrogation
26689	30/04/2002 - Circulaire - Organisation des cours philosophiques - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 103	Abrogation
26691	30/04/2002 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]	Abrogation
26670	29/04/2002 - Circulaire - Délivrance du certificat d'études de base (C.E.B.)	Abrogation
26489	22/02/2002 - Circulaire - Application du principe de la gratuité de l'accès à l'enseignement	Abrogation
22362	14/09/1998 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études	Abrogation
22272	03/08/1998 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement	Abrogation
22069	19/06/1998 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions, des absences injustifiées, de la gratuité	Abrogation

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