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Numéro CDA : 26774
Numéro imprimerie : 00329
Date d'adoption et intitulé : 19/06/2002 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2002-2003 - Vol. 1
Validité : -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : ORG/2002-2003/1
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : ORG 1

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : -
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
Hazette, PierreMinistreMinistre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial 
Personne(s) de contact :

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1226111/08/1986 - Arrêté royal n° 439 portant rationalisation et programmation de l'enseignement spécial
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
2769305/06/2003 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 1)Abrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
2575012/04/2001 - Circulaire - Rationalisation et programmation de l'enseignement spécial - Arrêté royal n° 439 du 11 août 1986 - Circulaire n° 1 - Année scolaire 2001-2002 - Vol. 1Abrogation

Mise à jour :