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Numéro CDA :

26688

Numéro imprimerie :

Date d'adoption et intitulé :

30/04/2002 - Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102

Validité :

Du 01/09/2002 au 30/06/2003

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

Fond 102

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
NOLLET, Jean-Marc	Ministre	Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
35510	30/04/2002 - Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102
36821	30/04/2002 - Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102
37187	30/04/2002 - Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 102

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
36428	27/06/2011 - Circulaire 3628 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire - Année scolaire 2011-2012 (Réseaux : Tous) [remplacée par la circulaire n°4068 du 26/06/2012]	Abrogation

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
25806	26/04/2001 - Circulaire - Traitements logopédiques à l'école - Année scolaire 2001-2002 - Volume 1B - Circulaire n° 7	Abrogation

Mise à jour :