Recherche des circulaires

Numéro CDA :

25959

Numéro imprimerie :

00119

Date d'adoption et intitulé :

27/07/2001 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Certificat relatif aux connaissances de gestion de base

Validité :

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

PS 383/01

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

PS 383

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DUPUIS, Françoise	Ministre	Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
41624	08/03/2016 - Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 38	Abrogation

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :