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Numéro CDA :

25800

Numéro imprimerie :

00076

Date d'adoption et intitulé :

08/05/2001 - Circulaire - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS/94 du 1er août 1994 - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2001-2002

Validité :

Du 01/09/2001 au 30/06/2002

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

PS 379/01

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

PS 379

Réseau(x) :

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Tous

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
SCHMIT, Gérard	Directeur(trice) général(e)

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

Textes dépendants :

Textes connexes :

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
25891	15/06/2001 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS 295/94 du 1er août 1994 - Rectificatif

Est abrogé par :

Modifie :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
19848	19/08/1996 - Circulaire - Calcul du nombre de périodes-élèves et du droit d'inscription - Cas particulier des périodes consacrées à l'encadrement des stages, de l'épreuve intégrée, de l'alternance et des activités professionnelles d'apprentissage
18412	01/08/1994 - Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 1994-1995 en matière de droit d'inscription, de droit d'inscription occupationnel et de droit d'inscription constaté

Abroge :

Mise à jour :