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Numéro CDA : 25387
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 20/10/2000 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 363/99 du 15 juin 1999 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Validité :
Du    01/10/2000    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : PS 378/00 - 000003
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : PS 378
Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Tous
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
LAERMANS, JulienDirecteur(trice) général(e) adjoint(e) 
Personne(s) de contact :
Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1618416/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3809118/12/2012 - Circulaire - Actualisation de la circulaire n°3930 du 13 mars 2012 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale [Cette circulaire remplace la circulaire n° 3930 du 13 mar
3587912/01/2011 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3375213/01/2009 - Circulaire 2578 - Actualisation de la circulaire PS 436/08 du 10 octobre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3349109/10/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 435/08 du 18 septembre 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3345918/09/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 432/08 du 25 mars 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3296125/03/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 430/07 du 7 janvier 2008 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3268607/01/2008 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 424/06 du 23 novembre 2006 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3081408/09/2005 - Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2787915/07/2003 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2651007/03/2002 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 385/01 du 12 septembre 2001 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2923520/10/2000 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 363/99 du 15 juin 1999 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3153920/10/2000 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 363/99 du 15 juin 1999 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3642220/10/2000 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 363/99 du 15 juin 1999 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3709020/10/2000 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 363/99 du 15 juin 1999 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2162120/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
1973510/06/1996 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 306 du 15 décembre 1994 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -
Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
2610312/09/2001 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 378/00 du 20 octobre 2000 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion socialeAbrogation
Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
2314015/06/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Actualisation de la circulaire PS 345/97 du 20 octobre 1997 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion socialeAbrogation
Mise à jour :