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Numéro CDA : 21621
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 20/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Validité : -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : PS 345/97
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : -
Circulaires à thématiques particulières : PS 345
Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : -
Forme(s) d'enseignement : Promotion sociale (PROMSOC)
Service(s) : -
Horaire(s) : -
Signataire(s) : -
Personne(s) de contact :
Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
1618416/04/1991 - Décret organisant l'enseignement de promotion sociale
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
3081408/09/2005 - Circulaire - Actualisation de la Circulaire PS 413/05 du 8 novembre 2004 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2787915/07/2003 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2610312/09/2001 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 378/00 du 20 octobre 2000 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2538720/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2651020/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
2923520/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3153920/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3268620/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3296120/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3345920/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3349120/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3375220/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3587920/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3642220/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3709020/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
3809120/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -
Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
2314015/06/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Actualisation de la circulaire PS 345/97 du 20 octobre 1997 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion socialeAbrogation
Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
1973510/06/1996 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 306 du 15 décembre 1994 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion socialeAbrogation
Mise à jour :