Recherche des circulaires

Recherche de circulaires en vigueur

Imprimez la fiche d'identification

Numéro CDA :

19848

Numéro imprimerie :

Date d'adoption et intitulé :

19/08/1996 - Circulaire - Calcul du nombre de périodes-élèves et du droit d'inscription - Cas particulier des périodes consacrées à l'encadrement des stages, de l'épreuve intégrée, de l'alternance et des activités professionnelles d'apprentissage

Validité :

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Référence du document :

PS 327/96

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Circulaires à thématiques particulières :

PS 327

Réseau(x) :

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Promotion sociale (PROMSOC)

Service(s) :

Horaire(s) :

Promotion Sociale (PROMSOC)

Signataire(s) :

Personne(s) de contact :

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
16744	27/12/1991 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les règles des ajustements des dotations de périodes dans l'enseignement de promotion sociale

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
34388	19/08/1996 - Circulaire - Calcul du nombre de périodes-élèves et du droit d'inscription - Cas particulier des périodes consacrées à l'encadrement des stages, de l'épreuve intégrée, de l'alternance et des activités professionnelles d'apprentissage

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
25800	08/05/2001 - Circulaire - Passage à l'euro des droits d'inscription - Modification de la circulaire PS/94 du 1er août 1994 - Enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2001-2002

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

Mise à jour :