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Numéro CDA : 17553
Numéro imprimerie : -
Date d'adoption et intitulé : 14/06/1993 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'études
Validité :
Du    14/06/1993    au     -
Niveau de pouvoir : Communauté française
Référence du document : JD/VHR/mtp/
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : Min. de l'Education, de la Recherche et de la Formation - DG de l'Organisation des Etudes - Service des Auxiliaires de l'Enseignement et des Activités parascolaires
Circulaires à thématiques particulières : -

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Fondamental (FOND)
Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)
Service(s) : -
Horaire(s) : Plein exercice (PE)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
DI RUPO, ElioMinistreMinistre de l'Education 
Personne(s) de contact :

Textes de référence : -
Textes dépendants : -
Textes connexes : -
Liens Communauté française : -
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
1843605/08/1994 - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'étudesAbrogation

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
1700301/07/1992 - Circulaire - Circulaire relative aux classes de dépaysement et de découverte, en Belgique ou à l'étranger, ainsi qu'aux activités extérieures à l'établissement organisées dans le cadre des programmes d'étudesAbrogation

Mise à jour :